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essayant de perturber le service à l'égard de tout Utilisateur, hôte ou réseau, et ce,
notamment par le biais de virus, de surcharge, d'envoi massif de courriels ou de tout
pollupostage en général, (d) en envoyant des courriels non sollicités tels que des promotions
ou des publicités de produits ou de services, ou (e) en falsifiant, en tout ou en partie,
le code TCP/IP des informations affichées par le biais de courriels ou de groupes de nouvelles.
Toute violation de la sécurité du système ou du réseau peut engager votre responsabilité tant
civile que criminelle. La Compagnie examinera tous les événements impliquant ou pouvant
impliquer de telles violations et apportera son aide à toute autorité en charge de faire
respecter la loi afin de poursuivre tout Utilisateur impliqué dans de tels agissements.
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de telles informations sont pertinentes. La Compagnie se réserve le droit de vous offrir
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